Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NEGGS
GETZEM, EURL
M. Jean-François ESCOLIER

Numéro de dépôt :
3893017
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
NEGGS de GETZEM

Présentation de la marque NEGGS

Déposée le 30 janvier 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GETZEM et monsieur Jean-François ESCOLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEGGS »

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GETZEM domicilié(e) 13 bis AVENUE DE LA MOTTE-PÏCQUET - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Jean-François ESCOLIER domicilié(e) 47 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François ESCOLIER domicilié(e) 47 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41


GETZEM, EURL - 13 bis AVENUE DE LA MOTTE-PÏCQUET - 75015 - PARIS - France - SIREN 5

M. Jean-François ESCOLIER - 47 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France


M. Jean-François ESCOLIER - 47 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582169 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.